2.2.3 Hiérarchie des normes européennes relatives à la sécurité des machines

Les normes de sécurité européennes comprennent les normes de sécurité de base (normes de type A), les normes de sécurité de groupes (normes de type B1 et de type B2) et les normes techniques spécifiques aux machines (normes de type C).

Les principes de conception et les notions fondamentales des normes de type A telles que la norme EN ISO 12100 par exemple, ont un caractère obligatoire pour toutes les machines. Celles-ci contiennent des instructions relatives à la détermination des risques liés à la machine. Les méthodes et l'ordre dans lequel elles doivent être appliquées pour éviter les risques sont indiqués avec pour but d'intégrer la sécurité avant même que la construction de la machine ait commencé. Au chapitre 2.3. de plus amples détails sont fournis concernant l'évaluation des risques et les moyens d'éviter de tels risques..

Les normes de type B1 décrivent les aspects de la sécurité généraux et proposent des solutions pour la disposition de barrières de sécurité par exemple, ou encore la vitesse d'approche nécessaire au calcul de la distance de sécurité pour les barrières immatérielles de sécurité ou des barrages immatériels multifaisceaux de sécurité. Des informations plus détaillées concernant ce thème sont disponibles au chapitre 4.

Les normes de type B2 regroupent des exigences normatives auxquelles doivent répondre les dispositifs de protection spéciaux tels que les boutons d'arrêt d'urgence, les interrupteurs de portes de sécurité, les tapis et bords sensibles ou les barrières immatérielles de sécurité. Elles contiennent des instructions concernant l'installation et le contrôle d'éléments de sécurité dont le fabricant de tels produits doit tenir compte tout comme le constructeur de machines dans le cadre de l’utilisation de sa machine.

Les normes de type C décrivent les dangers significatifs, les risques spécifiques et les mesures visant à réduire ces risques au niveau de machines ou de catégories de machines séparées. Si une telle norme C existe pour la catégorie de machine concernée, celle-ci est prioritaire sur une norme B ou A. Si des dangers supplémentaires dont il n'est pas fait mention dans la norme, apparaissent, ou s'il n'existe aucune norme C spéciale pour la machine à planifier, la réduction des risques doit s'effectuer selon les normes A et B.

Type de normeNormes européennes (EN) et
internationales
(ISO/CEI)
Référence
Titre de la norme
AEN ISO 12100-1 Sécurité des machines – notions fondamentales, principes généraux de conception
– Partie 1 : Terminologie de base, méthodologie (sera remplacé par EN ISO 12100)
EN ISO 12100-2 Sécurité des machines – notions fondamentales, principes généraux de conception
– Partie 2 : Principes techniques (sera remplacé par EN ISO 12100)
EN ISO 14121 Sécurité des machines – Principes pour l'appréciation du risque (sera remplacé par EN ISO 12100)
BEN ISO 13857 Sécurité des machines – Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs et inférieurs
EN 349
ISO 13854
Sécurité des machines – Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain
EN ISO 13849-1 Sécurité des machines – Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité
– Partie 1 : Principes généraux de conception
EN ISO 13849-2 Partie 2 : Validation
EN 999
EN ISO 13855
Sécurité des machines – Positionnement des équipements de protection en fonction de la vitesse d'approche des parties du corps
EN 1037
ISO 14118
Sécurité des machines – Prévention de la mise en marche intempestive
EN CEI 60204‑1 Sécurité des machines – Équipements électriques des machines
– Partie 1 : Exigences générales
EN CEI 62061 Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité
prEN/TS 62046
CEI/TS 62046
Sécurité des machines – Application des équipements de protection pour la détection de la présence de personnes
EN ISO 13850 Sécurité des machines – Arrêt d'urgence – Principes de conception
EN 574
ISO 13851
Sécurité des machines – Commandes bimanuelles – Aspects fonctionnels et principes de conception
EN 953
ISO 14120
Sécurité des machines – Protecteurs
– Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles
EN 1088
ISO 14119
Sécurité des machines – Dispositif de verrouillage associé à des protecteurs – Principes de conception et de choix
EN 1760-1
ISO 13856-1
Sécurité des machines – Dispositifs de protection sensibles à la pression
– Partie 1 : Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression
EN 1760-2
ISO 13856-2
Partie 2 : Principes généraux de conception et d'essais des bords et barres sensibles à la pression
EN 1760-3
ISO/DIS 13856-3
Partie 3 : Principes généraux de conception et d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression
EN CEI 61496‑1 Sécurité des machines – Équipements de protection électro-sensibles – Partie 1 : Prescriptions générales et essais
prEN CEI 61496‑2Partie 2 : Exigences particulières pour les équipements utilisant des appareils de protection actifs optoélectroniques
EN CEI TS 61496‑3 Partie 3 : Prescriptions particulières pour les systèmes utilisant des systèmes actifs optoélectroniques sensibles aux réflexions diffuses (AOPDDR)
CEN 81-1
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs
– Partie 1 : Ascenseurs et monte-charges électriques
EN 289 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc – Presses – Prescriptions de sécurité
EN 415-6 Sécurité des machines d'emballage
– Palettiseurs et dépalettiseurs
EN 422 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques – Sécurité – Machines de moulage par soufflage pour la fabrication des corps creux – Prescriptions pour la conception et la construction
EN 528 Transtockeurs – Sécurité
EN 692 Presses mécaniques – Sécurité – les crabots ne satisfont toutefois pas aux prescriptions de sécurité selon la directive 98/37/CE !
EN 693 Machines-outils – Sécurité – Presses hydrauliques
EN 710 Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes
EN ISO 10218-1 Robots industriels – Prescriptions de sécurité - Partie 1 : Robots
EN 848-1Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif
- Partie 1 : Toupies monobroche à arbre vertical
EN 869 Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression
EN 940 Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines combinées pour le travail du bois
EN 972 Machines de tannerie – Machines à cylindres alternatifs – Prescriptions de sécurité
EN 1010-1
ISO 1010
Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier
– Partie 1 : Exigences communes
EN 1010-2 Partie 2 : Machines d'impression et de vernissage y compris les équipements de pré-presse
EN 1114-1 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses
EN 1218-1 Sécurité des machines pour le travail du bois - Tenonneuses – Partie 1 : Tenonneuses simples à table roulante
EN 1525 Sécurité des chariots de manutention - Chariots sans conducteur et leurs systèmes
EN 1526 Sécurité des chariots de manutention - Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots
EN ISO 11111-1 Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité
– Partie 1 : Exigences communes
EN ISO 11553-1 Sécurité des machines – Machines à laser
– Partie 1 : Prescriptions générales de sécurité
EN 12387 Machines de fabrication de chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires
– Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité
EN 12622 Machines-outils - Sécurité des machines-outils – Presses plieuses hydrauliques
EN 12629-1 Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire – Sécurité
– Partie 1 : Exigences communes

Cette liste n'est pas exhaustive. Vous trouverez des informations complémentaires sur les normes relatives aux machines sur les sites www.vdma.org ou www.zvei.org . La version originale de ces normes peut être obtenue chez Beuth Verlag GmbH, www.beuth.de .

Remarque

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